Mentions légales

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Article 1 – Objet du site

Le site www.stelia-aerospace.com a pour vocation de :

  • Présenter STELIA Aerospace, la marque de fauteuils passagers Premium du groupe Airbus Atlantic.

Article 2 – Identification

Le siège social de la société Airbus Atlantic, enregistrée au RCS La Rochelle B778127 613, se situe :
Zone Industrielle de l’Arsenal
17300 ROCHEFORT
France
Capital social : 291 280 000 €
Responsable de publication : Arnaud DE LA CROIX

Article 3 – Limitation de responsabilités

En tant qu’utilisateur du site web, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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Article 4 – Sécurité

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Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site :

  • à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers.
  • à ne pas porter préjudice à l’image d’Airbus Atlantic à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.

Article 5 – Limite de responsabilité d’Airbus Atlantic

Les photographies reproduites sur notre site n’ont aucun caractère contractuel et sont données à titre d’illustration.

Pour des raisons de maintenance, notamment, Airbus Atlantic pourra, à tout moment, interrompre l’accès à son site.

Article 6 – Propriété intellectuelle

6.1 – Droits d’auteur

Le présent site est une œuvre dont Airbus Atlantic est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par l’Agence WAT – We Are Together.
Nom, dénomination ou raison sociale :
Agence WAT – We Are Together

Adresse : 6, Bd des Capucines, 75009 PARIS, France

https://www.agencewat.com

Les textes, photographies, animations, dessins, sons et autres œuvres sont la propriété exclusive de Airbus Atlantic.

Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification, même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L.335-2).

6.2 – Droits sur les marques

Les marques nominatives et semi-figuratives Airbus Atlantic ont été déposées par AEROLIA et sont sa propriété exclusive.

La reproduction, l’utilisation, l’imitation, l’apposition, la suppression ou la modification de ces marques sans l’autorisation préalable d’Airbus Atlantic ou de leurs titulaires constitue le délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article L 716-10).

Article 7 – Lien hypertexte et référencement

Toute création d’un lien hypertexte vers le présent site et tout référencement de celui-ci sont interdits sans l’autorisation expresse et écrite d’Airbus Atlantic.

Article 8 – Modifications des informations légales du site www.stelia-aerospace.com

Airbus Atlantic se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les présentes informations légales, notamment en cas de changement de la législation en vigueur pour les mettre en conformité avec celle-ci.

Article 9 – Loi applicable

Le site Internet www.stelia-aerospace.com et les présentes Mentions légales sont soumis au droit français.

Article 10 – Les cookies

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Article 11 – Copyrights

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